{"id":2816,"date":"2012-04-17T07:51:36","date_gmt":"2012-04-17T07:51:36","guid":{"rendered":"http:\/\/www.ingeta.com\/?p=2816"},"modified":"2012-04-17T07:51:36","modified_gmt":"2012-04-17T07:51:36","slug":"aprodec-asbl-vs-pnud-la-responsabilite-du-programme-des-nations-unies-sur-labsence-de-fiabilite-du-fichier-electoral-en-rdc","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/congolobilelo.com\/IN\/aprodec-asbl-vs-pnud-la-responsabilite-du-programme-des-nations-unies-sur-labsence-de-fiabilite-du-fichier-electoral-en-rdc\/","title":{"rendered":"APRODEC asbl Vs PNUD: La fiabilit\u00e9 du fichier \u00e9lectoral en RDC"},"content":{"rendered":"

\t\t\t\tLa lettre de mise en demeure <\/a>adress\u00e9e par l’APRODEC asbl \u00e0 Madame Helen CLARK Directrice g\u00e9n\u00e9rale du PNUD (le Programme des Nations Unies pour le D\u00e9veloppement) au sujet de la responsabilit\u00e9 du PNUD par rapport \u00e0 l\u2019absence de fiabilit\u00e9 du fichier \u00e9lectoral en R\u00e9publique D\u00e9mocratique du Congo. Faite \u00e0 Bruxelles, le 16 avril 2012.<\/strong><\/em><\/p>\n

Madame la Directrice g\u00e9n\u00e9rale,<\/p>\n

Notre Association n\u2019a cess\u00e9 et ne cesse de militer en faveur d\u2019un processus \u00e9lectoral transparent et cr\u00e9dible en R\u00e9publique D\u00e9mocratique du Congo s\u2019inscrivant notamment dans la l\u00e9galit\u00e9 et le strict respect des textes de lois en vigueur dans ce pays. A cet \u00e9gard, nous vous rappelons les termes de la lettre ouverte que nous avions adress\u00e9e \u00e0 Monsieur Fid\u00e8le SARASSORO en date du 29 juillet 2011<\/a>.<\/p>\n

Les r\u00e9ponses que vous voudrez bien r\u00e9server \u00e0 la pr\u00e9sente seront d\u00e9terminantes pour juger du probable degr\u00e9 de responsabilit\u00e9 p\u00e9nale du PNUD dans le manque de cr\u00e9dibilit\u00e9 des \u00e9lections pr\u00e9sidentielle et des D\u00e9put\u00e9s nationaux qui se sont d\u00e9roul\u00e9es le 28 novembre 2011 en R\u00e9publique D\u00e9mocratique du Congo et plus particuli\u00e8rement, par rapport \u00e0 l\u2019absence d\u2019int\u00e9grit\u00e9 du fichier \u00e9lectoral<\/a>.<\/p>\n

Nous constatons que le 26 janvier 2009 la soci\u00e9t\u00e9 belge ZETES a publi\u00e9 un communiqu\u00e9 par lequel elle d\u00e9clarait que les Nations unies lui avaient confi\u00e9s un march\u00e9 relatif \u00e0 la mise \u00e0 jour de 6000 kits biom\u00e9triques pour l\u2019enr\u00f4lement des \u00e9lecteurs en R\u00e9publique D\u00e9mocratique du Congo\u00a0 composant le reste des 10 000 kits fournis par elle en 2005.\u00a0 Pourtant, le rapport d\u2019\u00e9valuation des offres, intitul\u00e9 : \u00ab March\u00e9 de fourniture de kits d\u2019enr\u00f4lement des \u00e9lecteurs ainsi que leur source d\u2019\u00e9nergie\u00a0 DAOIR n\u00b0280\/CEI\/BCECO\/DG\/DPM\/GK\/2010\/MF,\u00bb \u00e9tabli par le Bureau Central de Coordination (BCECO) au mois d\u2019avril 2010 a d\u00e9clar\u00e9 que l\u2019offre pr\u00e9sent\u00e9e par cette soci\u00e9t\u00e9 dans le cadre d\u2019un march\u00e9 de fournitures de 9 500 kits biom\u00e9triques d\u2019enr\u00f4lement des \u00e9lecteurs en R\u00e9publique D\u00e9mocratique du Congo \u00e9tait non-conforme au Dossier d\u2019Appel d\u2019Offres (DAO) – en raison notamment de d\u00e9ficiences techniques de son processeur – avec la cons\u00e9quence qu\u2019elle aurait d\u00fb \u00eatre rejet\u00e9e d\u00e9finitivement.\u00a0 Toutefois, ledit march\u00e9 a tout de m\u00eame \u00e9t\u00e9 attribu\u00e9 – de fa\u00e7on tr\u00e8s peu transparente donc –\u00a0 par l\u2019ex-Commission \u00e9lectorale ind\u00e9pendante \u00e0\u00a0 la soci\u00e9t\u00e9 ZETES.\u00a0\u00a0 Enfin, la m\u00eame soci\u00e9t\u00e9\u00a0 a encore indiqu\u00e9 au mois de mars 2011 qu\u2019elle a d\u00e9livr\u00e9 \u00e0 l\u2019Etat congolais et au PNUD des services de formation et d\u2019assistance technique<\/a> dans le cadre de la pr\u00e9paration du fichier \u00e9lectoral en R\u00e9publique D\u00e9mocratique du Congo.<\/p>\n

D\u00e8s lors, nous aimerions savoir notamment dans quelles conditions et dans le cadre de quelle proc\u00e9dure de passation de march\u00e9 cette soci\u00e9t\u00e9 s\u2019est elle vue attribu\u00e9e par le PNUD au mois de mars 2011 le march\u00e9 de service relatif \u00e0 la pr\u00e9paration du fichier \u00e9lectoral ? Sur base de quels motifs techniques et \u00e9conomiques pertinents le PNUD a-t-il soutenu la mise \u00e0 n\u00e9ant dans sa totalit\u00e9 de l\u2019ancien fichier \u00e9lectoral de 2005-2006 et l\u2019\u00e9tablissement d\u2019un nouveau fichier \u00e9lectoral en pr\u00e9vision des \u00e9lections de 2011-2013 ?\u00a0 En quoi consistaient exactement les services de formation susmentionn\u00e9s dispens\u00e9s par\u00a0 la soci\u00e9t\u00e9 ZETES dans ce cadre ?\u00a0 Pour quelles raisons\u00a0 les 6 000 kits biom\u00e9triques remis \u00e0 jour par la soci\u00e9t\u00e9 ZETES et les 9 500 autres kits fournis par elle ainsi que la formation dispens\u00e9e par elle\u00a0 n\u2019ont pas pu \u00e9viter ou limiter la pr\u00e9sence de doublons binaires dans le fichier \u00e9lectoral ?\u00a0 Pourquoi le nettoyage dudit fichier \u00e9lectoral n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9 ?\u00a0 En effet, bien que la soci\u00e9t\u00e9 belge ZETES dans son rapport partiel du 3 ao\u00fbt 2011 ait\u00a0 mis en \u00e9vidence l\u2019existence de doublons binaires et criminels dans le fichier \u00e9lectoral<\/a> le nombre de 32 024 640\u00a0 d\u2019\u00e9lecteurs enr\u00f4l\u00e9s et d\u00e9clar\u00e9s par la CENI \u00e0 la date du 24 juillet 2011 n\u2019a jamais \u00e9t\u00e9 corrig\u00e9 \u00e0 ce jour.\u00a0 Quelles sont donc dans ces conditions la validit\u00e9 et la cr\u00e9dibilit\u00e9 de l\u2019ensemble des r\u00e9sultats des \u00e9lections pr\u00e9sidentielles et des D\u00e9put\u00e9s nationaux du 28 novembre 2011 en R\u00e9publique D\u00e9mocratique du Congo ?<\/p>\n

Toujours, \u00e0 ce propos nous soulignons qu\u2019avant la tenue des \u00e9lections du 28 novembre 2011\u00a0 l\u2019opposition et la soci\u00e9t\u00e9 civile en R\u00e9publique D\u00e9mocratique du Congo ont exig\u00e9 en vain un audit du fichier \u00e9lectoral \u00e9labor\u00e9 par la Commission \u00e9lectorale nationale ind\u00e9pendante.\u00a0 De m\u00eame,\u00a0 la Mission d\u2019observation \u00e9lectorale de l\u2019Union europ\u00e9enne dans son rapport final publi\u00e9 le 29 mars 2012 d\u00e9plore que le rapport d\u2019analyse sur le fichier \u00e9lectoral pourtant promis par le pr\u00e9sident de la Commission \u00e9lectorale nationale ind\u00e9pendante, Monsieur Daniel NGOY MULUNDA, ne lui a pas \u00e9t\u00e9 communiqu\u00e9.\u00a0\u00a0 Elle recommande \u00e9galement que le fichier \u00e9lectoral fasse l\u2019objet d\u2019un audit \u00e0 court<\/a> terme afin d\u2019en garantir la transparence et la cr\u00e9dibilit\u00e9.<\/p>\n

Nous attirons votre attention sur le fait que l\u2019absence de fiabilit\u00e9 du fichier \u00e9lectoral ne rend pas\u00a0 seulement impossible l\u2019organisation d\u2019\u00e9lections cr\u00e9dibles en R\u00e9publique D\u00e9mocratique du Congo mais porte \u00e9galement atteinte \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 internationale ainsi qu\u2019au contr\u00f4le des flux migratoires entre la R\u00e9publique D\u00e9mocratique du Congo et\u00a0 les pays d\u00e9velopp\u00e9s\u00a0 notamment ceux de l\u2019Union europ\u00e9enne [Ndlr, le trafic des \u00eatres humains, trafic d\u2019uranium et r\u00e9seaux terroristes\u2026]\u00a0\u00a0 En effet,\u00a0 bien que d\u00e9pourvue de toute validit\u00e9\u00a0 –\u00a0 au regard de l\u2019article 27 de la Loi n\u00b0 04\/028 du 24 d\u00e9cembre 2004\u00a0 portant identification et enr\u00f4lement des \u00e9lecteurs en R\u00e9publique D\u00e9mocratique du Congo – la carte d\u2019\u00e9lecteur qui sert de carte d\u2019identit\u00e9 est le document qui justifie la d\u00e9livrance des passeports congolais qui doivent \u00eatre pr\u00e9sent\u00e9s\u00a0 dans\u00a0 les postes diplomatiques \u00e9tablis \u00e0 Kinshasa,\u00a0 la Maison Schengen notamment,\u00a0 \u00e0 l\u2019appui d\u2019une demande de visa.\u00a0\u00a0 Or, en raison\u00a0 de l\u2019absence de registres de l\u2019\u00e9tat-civil en R\u00e9publique D\u00e9mocratique du Congo et de l\u2019existence de doublons criminels dans le fichier \u00e9lectoral – cons\u00e9cutifs \u00e0 des enr\u00f4lements\u00a0 multiples – comment ces\u00a0 postes diplomatiques\u00a0 m\u00eame s\u2019ils rel\u00e8vent\u00a0 leurs empreintes digitales peuvent ils s\u2019assurer de l\u2019identit\u00e9 r\u00e9elle des requ\u00e9rants qui s\u2019y pr\u00e9sentent ?<\/p>\n

Le PNUD qui au travers du Projet d\u2019Appui au Cycle Electoral (PACE)\u00a0 collabore \u00e9troitement avec la Commission \u00e9lectorale nationale ind\u00e9pendante en vue de l\u2019organisation d\u2019\u00e9lections cr\u00e9dibles et transparentes en R\u00e9publique D\u00e9mocratique du Congo et dont certains services sont \u00e9tablis \u00e0 Kinshasa au si\u00e8ge m\u00eame de cette institution ne pourrait pr\u00e9tendre s\u00e9rieusement ne pas \u00eatre au courant des faits susmentionn\u00e9s.\u00a0\u00a0 Nous invitons donc, Madame la Directrice g\u00e9n\u00e9rale, \u00e0 peine d\u2019\u00eatre poursuivie notamment pour sa responsabilit\u00e9 p\u00e9nale \u00e9ventuelle dans la criminalit\u00e9 \u00e9conomique transnationale affectant le processus \u00e9lectoral congolais, dans la falsification du nombre d\u2019\u00e9lecteurs r\u00e9ellement enr\u00f4l\u00e9s, dans les faits de tromperie aggrav\u00e9e ainsi que dans la complicit\u00e9 dans l\u2019usurpation des fonctions de Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique D\u00e9mocratique du Congo par Monsieur Joseph KABILA, \u00e0 nous fournir ses explications dans les huit jours \u00e0 dater de l\u2019envoi par courrier de la pr\u00e9sente. (6)<\/p>\n

Notre Association se r\u00e9serve le droit de produire\u00a0 le contenu de la pr\u00e9sente sur la place publique et de l\u2019utiliser \u00e0 toute fin de droit.<\/p>\n

Nous vous prions de croire, Madame la Directrice g\u00e9n\u00e9rale, en l\u2019assurance de notre parfaite consid\u00e9ration.<\/p>\n

Pour APRODEC asbl*,
\nBenjamin Stanis KALOMBO,
\nPr\u00e9sident et Administrateur-d\u00e9l\u00e9gu\u00e9<\/p>\n

Didier NKINGU,
\nAdministrateur charg\u00e9 des affaires juridiques a.i
\n——————<\/p>\n

*L\u2019Association pour la promotion de la d\u00e9mocratie et le d\u00e9veloppement de la R\u00e9publique D\u00e9mocratique du Congo (l\u2019APRODEC asbl) est une association de droit belge qui a pour but principal de d\u00e9fendre les int\u00e9r\u00eats et les droits de la R\u00e9publique D\u00e9mocratique du Congo, des citoyens et des personnes d\u2019origine congolaise. Elle pourra notamment lutter et agir en justice contre toute forme de violation des droits, de la souverainet\u00e9 et de l\u2019int\u00e9grit\u00e9 du territoire de la R\u00e9publique D\u00e9mocratique du Congo ; contre le pillage de ses ressources naturelles ; ainsi que les violations graves des droits de l\u2019homme et du droit international humanitaire, qu\u2019elles soient le fait de personnes physiques ou morales, d\u2019un \u00c9tat, quelle que soit leur nationalit\u00e9, sans limitation dans le temps, ni dans l\u2019espace. L\u2019Association \u0153uvre pour la promotion de la d\u00e9mocratie, le d\u00e9veloppement socio\u00e9conomique et culturel de la RD Congo.<\/em><\/p>\n

Dans ce cadre, l\u2019Association peut entreprendre, promouvoir et coordonner toute poursuite judiciaire, toute investigation, tout audit, tous travaux, colloques, actions, ainsi qu\u2019\u00e9tablir des rapports et analyses approfondies en rapport avec son but. Elle fait des recommandations et du Lobbying aupr\u00e8s des d\u00e9cideurs \u00e9tatiques et non \u00e9tatiques; elle peut \u00e9galement collaborer avec d\u2019autres associations nationales ou internationales poursuivant les m\u00eames objectifs. <\/em><\/p>\n

In memoriam Floribert Chebeya, Fid\u00e8le Bazana, Armand Tungulu, Serge Maheshe, Frack Ngike, Bapuwa Mwamba, Daniel Boteti, Pascal Kabungulu (\u2026) victimes de l\u2019intol\u00e9rance politique en R\u00e9publique D\u00e9mocratique du Congo<\/em><\/strong>
\n_____________________________________________________________________________
\nAPRODEC asbl : N\u00b0 d\u2019entreprise (Moniteur Belge) : 891.074.266 ; Si\u00e8ge social (en cours de modification): Rue des V\u00e9t\u00e9rinaires, 89 Bo\u00eete 3-1070 Anderlecht (Belgique); T\u00e9l\/Fax : 0032.484.925.836 E-mail : aprodecasbl@gmail.com Blog: http:\/\/aprodec.blog4ever.com<\/a>; Nous rejoindre sur facebook : http:\/\/www.facebook.com\/aprodecasbl<\/a> ; Nos Statuts : http:\/\/www.ejustice.just.fgov.be\/tsv_pdf\/2007\/08\/03\/07116757.pdf ;<\/p>\n

Delta Lloyd Bank: 132-5334362-82 IBAN: BE25132533436282 BIC: BNAGBEBB\t\t<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

La lettre de mise en demeure adress\u00e9e par l’APRODEC asbl \u00e0 Madame Helen CLARK Directrice g\u00e9n\u00e9rale du PNUD (le Programme des Nations Unies pour le D\u00e9veloppement) au sujet de la responsabilit\u00e9 du PNUD par rapport \u00e0 l\u2019absence de fiabilit\u00e9 du fichier \u00e9lectoral en R\u00e9publique D\u00e9mocratique du Congo. Faite \u00e0 Bruxelles, le 16 avril 2012. Madame […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":2818,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"content-type":"","footnotes":""},"categories":[122,124],"tags":[],"class_list":["post-2816","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-news-alertes","category-politique-societe"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/congolobilelo.com\/IN\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2816","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/congolobilelo.com\/IN\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/congolobilelo.com\/IN\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/congolobilelo.com\/IN\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/congolobilelo.com\/IN\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=2816"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/congolobilelo.com\/IN\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2816\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/congolobilelo.com\/IN\/wp-json\/"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/congolobilelo.com\/IN\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=2816"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/congolobilelo.com\/IN\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=2816"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/congolobilelo.com\/IN\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=2816"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}